une formation
à distance

qui décortique point par point le cadre administratif des activités des artistes et auteur·rice·s

le programme

Téléphérique est une formation à distance conçue par Maze, destinée aussi bien aux artistes qu’aux diffuseurs, pour décortiquer le cadre administratif des activités des artistes et auteur·rice·s. Proposant une pédagogie basée sur le visuel, narrative et interactive, cette formation à distance est pensée en trois modules composés de vidéos de cours, de quizz, de tutos vidéos, de séminaires web et de mails d’évaluation sous la forme d’un jeu de rôle.

Combien d’artistes et auteur·rice·s sont-iels en France, à vivre une situation fiscale ou sociale qu’iels ne comprennent pas, faute d’avoir trouvé les interlocuteur.rice.s ou les bons outils ? Surtout, comment font-iels pour faire valoir leurs droits ? Auprès notamment des diffuseurs ou des organismes sociaux, qui ne sont nécessairement mieux informés – et on les comprend vu les singularités de chaque situation.

Que vous soyez un individuel (artiste-auteur.rice, autre indépendant·e, salarié·e), une structure, un collectif ou une école d’art, maze a conçu différentes formules pour répondre à vos besoins.

publics concernés

Artiste, plasticien·ne, auteur·rice du livre ou de BD, graphiste, illustrateur·rice, photographe, réalisateur·rice, chargé·e de médiation, d’exposition, de production, gestionnaire comptable, administrateur·rice, commissaire d’exposition…
Effectif maximum : 40 personnes par session.

contenu de la formation

module 1 : Le régime de sécurité sociale des artistes-auteur·rice·s (11h)

  • Déterminer le champ d’application et les activités concernées
  • La gestion du régime de sécurité sociale (URSSAF-Limousin)
  • La vente d’œuvres
  • Le recouvrement des cotisations sociales et de la contribution diffuseur
  • Les déclarations annuelles (artiste-auteur·rice et diffuseur)

module 2 : La fiscalité des artistes-auteur·rice·s (11h)

  • Les options fiscales Micro-BNC, traitements et salaires et déclaration contrôlée
  • L’entreprise individuelle
  • Les remboursements de frais
  • La TVA
  • Les mentions obligatoires sur les factures
  • La déclaration de revenus aux impôts

module 3 : Le cadre juridique des activités des artistes-auteur·rice·s (8h)

  • Les fondamentaux du droit d’auteur·rice
  • La protection des oeuvres par le droit d’auteur·rice et la cession des droits
  • Les organismes de gestion collective des droits
  • L’oeuvre collective, composite et de collaboration
  • Décortiquons les contrats

outils pédagogiques

  • Des vidéos de cours en animation
  • Des quizz
  • Des tutoriels pour décortiquer les déclarations
  • Des évaluations sous forme de mails
  • Des webinaires avec la formatrice

objectifs

  • Connaître et comprendre le cadre fiscal, social et juridique des activités des artistes-auteur·rice·s
  • Savoir actualiser la documentation professionnelle et les ressources juridiques afin de suivre les évolutions du cadre légal.
  • Structurer et négocier un contrat en vue de garantir ses intérêts en respectant le cadre légal.
  • Savoir communiquer sur le régime social et juridique à ses partenaires, clients et collègues afin d’adopter une posture professionnelle en choisissant le bon vocabulaire et en identifiant les points de confusion. 
  • Connaître les différents cadres d’emploi et de rémunération de la création contemporaine.

pré-requis

L’accès à un ordinateur et à une connexion internet sont nécessaires.
De petites connaissances en navigation internet sont demandées.
Attention : l’inscription au Module 2 nécessite d’avoir suivi le Module 1 au préalable ou d’avoir un niveau suffisant.

modalités d’évaluation

Des quizz se déclenchent directement après chaque vidéo de cours, pour que le.la stagiaire fixe ses connaissances.

Un jeu de rôle sous formes d’échanges de courriels tient lieu d’évaluation.
En l’absence de réponse aux évaluations, l’accès au nouveau contenu sera momentanément bloqué.

Au cours de votre formation, vous recevez de la part de votre formatrice une appréciation individualisée. A la fin de la session à laquelle vous êtes inscrit, vous recevez de la part de votre formatrice votre évaluation de fin de formation détaillée.

Vous êtes évalué.e sur les critères suivants :

  • Identifier et corriger les erreurs de son interlocuteur dans ses réponses
  • Avoir pris connaissance des ressources juridiques et les avoir mentionnées dans ses évaluations
  • Choisir le bon vocabulaire dans la production des échanges
  • Utiliser à bon escient les références juridiques
  • Comprendre les références aux régimes fiscaux et sociaux dans les évaluations
  • Savoir argumenter et reprendre son interlocuteur de façon exhaustive
  • Savoir améliorer ses réponses au fur et à mesure de la progression de la formation

modalités d’organisation

Les trois modules ne sont pas nécessairement consécutifs, vous pouvez choisir les dates de la session qui vous convient pour vous inscrire au Module 2 et/ou au Module 3 après avoir suivi le ou les modules précédents (sous réserve de places disponibles).

La durée globale estimée pour la formation complète (les trois modules) est de 30h :

  • Module 1 : 11h
  • Module 2 : 11h
  • Module 3 : 8h

Le temps de travail estimé est de 3h30 par semaine environ, avec une densité plus importante à la fin de chaque module. Ce temps peut varié en fonction des personnes et de leur rythme d’apprentissage.
Lorsque vous vous inscrivez, vous vous engagez à assister aux webinaires, seuls moments communs avec l’ensemble des stagiaires et la responsable pédagogique.

responsable pédagogique

Mathilde Ehret-Zoghi fonde maze en 2018. Au sein de maze, elle écrit les cours, conçoit les supports et anime les formations ou sessions d’information.
Mathilde Ehret-Zoghi intervient auprès des écoles supérieures d’art, de centres de formation continue, de centres d’art et d’associations, ainsi qu’auprès d’artistes et de structures pour les former, les conseiller et les accompagner.

assistances pédagogiques et techniques

Assistance pédagogique :
Mathilde Ehret-Zoghi, responsable pédagogique
mathilde(at)maze-conseils.com

Assistance technique et référente handicap :
Doriane Spiteri, chargée de la formation professionnelle
doriane(at)maze-conseils.com

accessibilité

Téléphérique est une formation accessible aux personnes en situation de handicap.

l’organisme de formation maze

Pour s’assurer de la qualité de ses formations, MAZE fait renseigner des évaluations par les stagiaires à l’issue de chaque session. Ce processus lui permet d’évaluer la pertinence du contenu des formations, l’adéquation des méthodes pédagogiques avec les objectifs fixés, la qualité des outils, ainsi que la qualité des conditions d’accompagnement des stagiaires.

La qualité des formations maze est attestée par son référencement sur la base DATADOCK.
La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d’action suivante : Actions de formation.