une formation
à distance

qui décortique point par point le cadre administratif des activités de l'art contemporain

module 1

Combien d’artistes sont-ils en France, à vivre une situation fiscale ou sociale qu’ils ne comprennent pas, faute d’avoir trouvé le bon interlocuteur ou les bons outils ? Surtout, comment font-ils pour faire valoir leurs droits ? Auprès notamment des diffuseurs ou des organismes sociaux, qui ne sont nécessairement mieux informés qu’eux – et on les comprend vu les singularités de chaque situation.

Dans le Module 1 de la formation Téléphérique, nous délimitons dans un premier temps, la nature des activités relevant du régime des artistes et auteur.e.s . Nous abordons ensuite le principe du régime de sécurité sociale, les indemnités journalières, en passant par le précompte, la vente d’œuvre, pour finir avec la contribution diffuseur et les activités accessoires.

contenu du module 1

Le régime de sécurité sociale des artistes-auteur.e.s

  • Déterminer le champ d’application et les activités concernées
  • La protection des œuvres par le droit d’auteur.e et la cession de ces droits
  • La gestion du régime de sécurité sociale
  • Le recouvrement des cotisations sociales et de la contribution diffuseur
  • Les déclarations annuelles