Dans le Module 1 de la formation Téléphérique, nous délimitons dans un premier temps, la nature des activités relevant du régime des artistes et auteur·rice·s . Nous abordons ensuite le principe du régime de sécurité sociale, les indemnités journalières, en passant par le précompte, la vente d’œuvre, pour finir avec la contribution diffuseur et les activités accessoires.

contenu du module 1

Le régime de sécurité sociale des artistes-auteur·rice·s

• Déterminer le champ d’application et les activités concernées
• La gestion du régime de sécurité sociale (URSSAF-Limousin)
• La vente d’œuvres
• Le recouvrement des cotisations sociales et de la contribution diffuseur
• Les déclarations annuelles (artiste-auteur·rice et diffuseur)